Maîtriser les difficultés de la TVA liées aux échanges internationaux

2 jours (14 heures)

CPTVA-INTER

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En suivant cette formation, vous allez :

  • Maîtriser ou vous perfectionner en matière de TVA, TVA intracommunautaires et DEB.

Public concerné

  • Toute personne exerçant dans un service comptable.

Niveau requis

  • Cette formation ne nécessite pas de prérequis.

Introduction

  • Présentation de chacun
  • Attentes et objectifs visés de chaque participant
  • Présentation de la formation

Application de la TVA

  • Les opérations imposables
  • Les opérations imposables par la loi
  • Les opérations imposables sur option
  • Les opérations exonérées
  • Les exportations et les livraisons intra-communautaires
  • Les exonérations destinées à éviter un cumul d'imposition
  • Les opérations bancaires
  • Les exonérations diverses
  • Effet des exonérations

Calcul et paiement de la TVA

  • Les taux de TVA
  • La TVA collectée
  • La TVA déductible
  • Déclarations périodiques et paiement de la TVA
  • Le régime micro
  • Le régime du réel simplifié
  • Le régime du réel normal
  • Le crédit de TVA
  • Les sanctions

TVA et commerce international

  • Les opérations extracommunautaires portant sur les biens
  • Les opérations intracommunautaires portant sur les biens
  • Les acquisitions par des personnes bénéficiant du régime dérogatoire
  • Les acquisitions réalisées par les particuliers

Les prestations de services

  • La déclaration de la TVA (CA3-CA12)
  • Les déclarations d'échanges de biens
  • La comptabilisation de la TVA
  • La DEB (Déclaration d'Echanges de Biens)

Synthèse de la session

  • Réflexion sur les applications concrètes que chacun peut mettre en oeuvre dans son environnement
  • Conseils personnalisés donnés par l'animateur à chaque participant
  • Bilan oral et évaluation à chaud

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